l'entretien des biens communs à tous les propriétaires de la zone constituant les éléments d'équipement de la zone et compris dans son périmètre, notamment : voies, espaces verts, canalisation, réseaux, éclairage public, local de stockage des ordures ménagères, ouvrages ou constructions nécéssaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux, l'appropriation des dits biens, la création de tous éléments d'équipements nouveaux, la reprise pour son propre compte
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
gestion financière, gestion immobilière - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G2000734
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
L'identifiant historique de l'association : 9712008252
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G2S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Reprise => 8 MARS 2010 - DOSSIER CREE SOUS SITADELLE SOUS LE N° 9712008252
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun