ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 'LA COLLINE'

Active Le Gosier 2008-03-20
M

Mission

l'entretien des biens communs à tous les propriétaires de la zone constituant les éléments d'équipement de la zone et compris dans son périmètre, notamment : voies, espaces verts, canalisation, réseaux, éclairage public, local de stockage des ordures ménagères, ouvrages ou constructions nécéssaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux, l'appropriation des dits biens, la création de tous éléments d'équipements nouveaux, la reprise pour son propre compte

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Gosier (97190)

Associations de Le Gosier

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G2000734
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712008252
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G2S

Observation : Reprise => 8 MARS 2010 - DOSSIER CREE SOUS SITADELLE SOUS LE N° 9712008252

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

gestion financière, gestion immobilière

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr