M
Mission
cette association est constituee dans la cadre des dispositions de l'article 6 des statuts de la dite federation, et declare se conformer a ses statuts, reglements interieurs et reglements
Domaines
- Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 CAP Excellence
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Commune & Contact
Commune
Baie-Mahault (97122)Siège INSEE
27 RUE FERDINAND FOREST, 97122 BAIE-MAHAULTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G2000127
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490109352
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9712000879
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 9G1P
Observation : DOSSIER CREE SOUS SITDELLE SOUS LE N° 9712000879 DOSSIER TRANSMIS A BASSE-TERRE LE 8 JUIN 2009
Activité
Rugby (rugby à 13, à 15)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr