COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS TERRITORIAUX DE LA COMMUNE, DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE SAINTE-ROSE (GUADELOUPE)

Active Sainte-Rose 2025-06-12
M

Mission

améliorer les conditions matérielles et morales des agents territoriaux, par le biais de versements de prestations à caractère social ; promouvoir les activités de nature à favoriser la découverte, les échanges dans les domaines touristiques, culturels, sportifs et de loisirs de ses adhérents et de leur famille

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Nord Basse-Terre
@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Rose (97115)

Associations de Sainte-Rose

Siège INSEE

AVENUE SAINTE ROSE DE LIMA, 97115 SAINTE-ROSE

Contact

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Identifiants

RNA
W9G1011955
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988075495
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G1P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr