M
Mission
concourir à l'expression du suffrage universel, dans le respect des valeurs de la république (liberté, égalité, fraternité), des principes fondamentaux consacrés par la constitution, de l'unité de la république et de l'indépendance de la nation
Domaines
- activités politiques 👉 Nord Basse-Terre
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Nord Basse-Terre
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Commune & Contact
Commune
Petit-Bourg (97170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G1010627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Activité
activités politiques
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr