ASSOCIATION RESIDENCE LE VERGER Active Capesterre-Belle-Eau Entraide Intérêts économiques W9G1009586 Créée en 2006 défense des intérêts moraux du collectif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Capesterre-Belle-Eau (97130) Identifiants RNAW9G1009586 HIST.9711005994 Anciennes informations Historique Créée le 20/04/2006, dernière déclaration le 20/04/2006 3 évènements 20/04/2006 Création 20/04/2006 Dernière déclaration 29/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Intérêts économiques Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.