CONSEIL DES SAGES DE LA COMMUNE DE POINTE-NOIRE

Active Pointe-Noire 1996-06-03
M

Mission

donner son avis sur certaines décisions importantes être consultée sur les grands projets a mettre en place, émettre des propositions

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Nord Basse-Terre
@

Commune & Contact

Commune

Pointe-Noire (97116)

Associations de Pointe-Noire

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1009390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9711003712
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G1P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr