ASSOCIATION RUGBY-CLUB BAIE-MAHAULT Active Baie-Mahault Communication Rugby W9G1008509 Créée en 1994 de favoriser la pratique du rugby Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Baie-Mahault (97122) Identifiants RNAW9G1008509 HIST.9711003347 Anciennes informations Historique Créée le 01/09/1994, dernière déclaration le 01/09/1994 4 évènements 01/09/1994 Création 01/09/1994 Dernière déclaration 19/10/1994 Publication au Journal Officiel 11/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Communication / Rugby Communication 005000information communication Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.