ORGANISME DE GESTION DE L’ÉCOLE CATHOLIQUE JEANNE-D'ARC

Active Gourbeyre 1978-12-26
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gourbeyre (97113)

Associations de Gourbeyre

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1007646
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9711001490
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G1P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr