BAIE MAHAULT AVENIR TENNIS CLUB B.M.A.T.C. Active Baie-Mahault Éducation Tennis Club de sport W9G1003463 492343017 Créée en 1992 la pratique du tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Baie-Mahault (97122) RUE FERDINAND FOREST, 97122 BAIE-MAHAULT Identifiants RNAW9G1003463 SIREN492343017 HIST.9711002983 Anciennes informations Historique Créée le 05/08/1992, dernière déclaration le 11/10/2016 5 évènements 05/08/1992 Création 01/09/2005 Enregistrement INSEE 11/10/2016 Dernière déclaration 11/10/2016 Dernier évènement INSEE 29/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Tennis / Club de sport Éducation 015000éducation formation Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.