ASSOCIATION PÊCHE DOUBOUT

Active Trois-Rivières 2016-01-18
M

Mission

défendre les intérêts de la pêche et du pécheur pour défendre le de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires; le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné; tous deux devront être porteurs d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trois-Rivières (97114)

Associations de Trois-Rivières

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1003167
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G1P

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr