Mission
la création, le développement et la région des oeuvres sociales en faveur des agents actifs et retraités de la communauté d'agglomération du sud basse terre- grand sud caraibe; a cet effet l'association a capacité pour: recevoir des participations financières de la communauté d'agglomération du sud basse terre qui assurent ses principales ressources, et éventuellement de l'état, des autres collectivités ou groupements ou de toute autre personne morale ou physique; fixer et recevoir les cotisations de ses adhérents; s'assurer des ressources complémentaires au moyen de manifestations artistiques, culturelles , sportives ou sociales ou toute autre matière autoriser par la loi; acquérir les biens meublés et immeubles nécessaires à l'accomplissement de son action; gérer les oeuvres sociales conformément à ses statuts régulièrement autorisés et au règlement intérieur pris dans le cadre des dits statuts; dans la suite du texte, l'association sera désignée par le vocable comité;
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Grand Sud Caraïbe
Commune & Contact
Commune
Basse-Terre (97100)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Activité
Sports, activités de plein air
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr