COMITE DE CARNAVAL DE TROIS-RIVIERES. Active Trois-Rivières Carnavals & Défilés Creation artistique W9G1002681 503844128 Créée en 1984 promouvoir et organiser le carnaval a trois-rivières; Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Trois-Rivières (97114) BOURG, 97114 TROIS RIVIERES Identifiants RNAW9G1002681 SIREN503844128 HIST.9711001895 Anciennes informations Historique Créée le 16/02/1984, dernière déclaration le 21/12/2018 5 évènements 16/02/1984 Création 16/02/1984 Enregistrement INSEE 16/02/1984 Dernier évènement INSEE 21/12/2018 Dernière déclaration 22/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Carnavals & Défilés / Creation artistique Carnavals & Défilés 009045majorettes, twirlings, carnavals, défilés Creation artistique NAF 90.03BAutre création artistique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.