BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES

Active Trois-Rivières 2014-04-08
M

Mission

est fondé entre les adhérents aux présents statuts; elle a pour objet la pratique du badminton et des disciplines associées; sa durée est illimitée; elle a son siège social au 37 chemin robin 97114 trois rivières; le siège peut être transféré sur décision du conseil d'administration, tarifiée par l'assemblée générale; elle est déclarée à l'administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations; l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, de sécurité et d'hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la loi et par la fédération française de badminton; l'association s'interdit toute discrimination illégale, veille au respect de ce principe, ainsi qu'a celui respect des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trois-Rivières (97114)

Associations de Trois-Rivières

Siège INSEE

37 CHEMIN DE ROBIN, 97114 TROIS-RIVIERES

Contact

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Identifiants

RNA
W9G1002493
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802968123
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G1P

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr