TERRE DE BAS, SE NOU TOUT

Activité

Mission

l'étude des intérêts individuels et collectifs des personnes physiques et morales ayant leur domicile ou leur siège social à terre de Bas, ou ayant des intérêts dans le développement de Terre de Bas, dans le respect de l'environnement, notamment à l'occasion de la mise en place des stations d'épuration, ainsi que des moyens de défense de ces intérêts et l'exercice de tous actes propres à assurer cette défense, tels que démarches auprès des particuliers, interventions auprès des Pouvoirs Publics, actions en justice ainsi que toutes opérations ayant pour but la représentation et la défense des droits conférés auxdites personnes, il n'entre pas dans ces statuts d'organiser des manifestations festives

Commune

Terre-de-Bas (97136)

Domaine

  • Environnement, cadre de vie

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G1001731

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G1P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.