OVERSEAS TP

Active Basse-Terre 2011-06-09
M

Mission

valorisation du patrimoine par des travaux de maçonnerie, charpente, carrelage, plomberie, peinture et la formation de jeunes aux travaux de rénovation en vue de leur réinsertion; pour défendre le but de l'association , le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires; le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné; tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Basse-Terre (97100)

Associations de Basse-Terre

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G1001268
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G1P

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr