M
Mission
mener les etudes en matiere de consommation et cadre de vie. agir en justice dans ce cadre pour faire valoir les droits de ses adherents ou pour se constituer partie civile dans toutes procedures presentant un interet de principe. representer les
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Sud Caraïbe
- mouvements de consommateurs 👉 Grand Sud Caraïbe
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Commune & Contact
Commune
Basse-Terre (97100)Contact
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- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9G1000386
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9711004109
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
mouvements de consommateurs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr