Mission
faire reconnaître les droits d'héritage des héritiers de René-louis Touslouse ; défendre les intérêts des héritiers de rené-louis Toulouse, s'organiser en vue de récupérer le foncier réservé aux héritiers de rene-Louis Toulouse, promouvoir l'esprit de solidarité, d'entraide et de fraternité entre ses membres par des actions collectives, gérer et organiser le développement du foncier des héritieirs de rené-Louis Toulouse
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Centre Littoral
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Centre Littoral
Commune & Contact
Commune
Montsinéry-Tonnegrande (97356)Associations de Montsinéry-Tonnegrande
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9C1P
Activité
comités de défense du patrimoine
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr