FRANCE CITOYENNE Active Pontoise Politique W953014076 Créée en 2025 formation aux valeurs de la République et au principe de la laïcité Contact EMAILassociation.francecitoyenne@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Pontoise (95300) Identifiants RNAW953014076 Historique Créée le 29/12/2025, dernière déclaration le 29/12/2025 4 évènements 29/12/2025 Création 29/12/2025 Dernière déclaration 20/01/2026 Publication au Journal Officiel 20/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 29/12/2025 / Création 29/12/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Politique Politique 001000activités politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.