BASKET FRANCE POLICE

Active Brignancourt 2024-04-23
M

Mission

accès de tous à la pratique du basketball en prenant en compte l'environnement et le développement durable ; elle s'interdit toute discrimination ; elle veille au respect de ces principes par ses membres, ainsi qu'au respect de la charte de déontologie du sport du Comité National Olympique et Sportif Français

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brignancourt (95640)

Associations de Brignancourt

Siège INSEE

4 RUE DE LA VIOSNE, 95640 BRIGNANCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W953013386
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928405612
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 953P

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr