ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT DU SITE DE VILLARCEAUX

Active Chaussy 1980-05-30
M

Mission

sauvegarde et mise en valeur de l'environnement du site formé par : les châteaux, les terres et bois qui les entourent ainsi que les territoires situés sur les communes de Chaussy, Genainville et Omerville ; existence d'une voie consultative auprès de toute autorité municipale, communale, intercommunale, départementale, régionale et nationale ; mise en valeur des sites et monuments dans le cadre d'un aménagement harmonieux des communes concernées ; assistance des membres de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaussy (95710)

Associations de Chaussy

Contact

#

Identifiants

RNA
W953012219
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0953006609
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 953P

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr