ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LA JUSTICE Active Cergy Multisports scolaire W953011703 Créée en 1978 organiser et developper la vie sportive de l'établissement Contact WEBhttp://www.clg-justice-cergy.ac-versailles.fr/
Données officielles Sources / RNA Siège Cergy (95000) Identifiants RNAW953011703 HIST.0953006362 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/1978, dernière déclaration le 30/01/2020 4 évènements 20/12/1978 Création 29/12/1978 Publication au Journal Officiel 30/01/2020 Dernière déclaration 30/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.