ASSOCIATION REPRESENTATIVE DE PARENTS D'ELEVES DE JOUY-LE-MOUTIER Active Jouy-le-Moutier Divers Parents d'élèves W953005065 Créée en 1999 association de parents d'élèves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Jouy-le-Moutier (95280) Identifiants RNAW953005065 HIST.0953014061 Anciennes informations Historique Créée le 20/07/1999, dernière déclaration le 18/09/2013 4 évènements 20/07/1999 Création 07/08/1999 Publication au Journal Officiel 18/09/2013 Dernière déclaration 19/03/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers / Parents d'élèves Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.