BONNES PRATIQUES ET TRANSPARENCE ASSOCIATIVES

Dissoute Pontoise 2008-01-31
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-12-15.

contribuer à l'amélioration des pratiques de gouvernance, de transparence et de gestion des associations françaises et européennes

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Cergy-Pontoise
@

Commune & Contact

Commune

Pontoise (95300)

Associations de Pontoise

Siège INSEE

63 RUE DE LA JUSTICE, 95000 PONTOISE

Contact

#

Identifiants

RNA
W953004621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
503400319
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0953018143
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 953P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.