COURS +

Active Franconville 2006-12-11
M

Mission

développer les activités de soutien scolaire et de cours à domicile

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Val Parisis
@

Commune & Contact

Commune

Franconville (95130)

Associations de Franconville

Siège INSEE

28 AVENUE DE CHANZY, 95130 FRANCONVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W953004425
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
495313975
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0953017565
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 953P

Observation : Transmis à la Préfecture de Police le 10/9/12 par IG

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr