COMITE DES FETES DE MERY-SUR-OISE Active Méry-sur-Oise Loisirs Comités des fêtes W953003540 Créée en 1978 fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Méry-sur-Oise (95540) Identifiants RNAW953003540 HIST.0953006248 Historique Créée le 03/04/1978, dernière déclaration le 23/03/2026 4 évènements 03/04/1978 Création 13/04/1978 Publication au Journal Officiel 23/03/2026 Dernière déclaration 23/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRepris sous RNA le 18/5/11 par IG Modif bureau le 6/3/12 par IG Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.