ASSOCIATION DU MASTER DROIT ET ÉTHIQUE DES AFFAIRES Active Cergy-Pontoise Cedex Étudiants W953003175 Créée en 2010 participer à la promotion de l'éthique des affaires Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Cergy-Pontoise Cedex (95011) Identifiants RNAW953003175 Historique Créée le 02/12/2010, dernière déclaration le 23/09/2026 4 évènements 02/12/2010 Création 18/12/2010 Publication au Journal Officiel 23/09/2026 Dernière déclaration 24/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationModif bureau le 11/7/12 par IG Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.