PRESERVONS NOTRE HABITAT A BUTRY Active Butry-sur-Oise Cadre de vie W953002849 Créée en 1995 défendre les intérêts des butryots Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Butry-sur-Oise (95430) Identifiants RNAW953002849 HIST.0953011994 Historique Créée le 06/03/1995, dernière déclaration le 02/02/2016 4 évènements 06/03/1995 Création 22/03/1995 Publication au Journal Officiel 02/02/2016 Dernière déclaration 03/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationModif bureau le 7/10/11 par IG Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.