M
Mission
la répression du braconnage, la gestion du gibier, la réglementation des journées de chasse, la délimitation du territoire de droit de chasse et des zones mises en réserve ainsi que la fixation de l'heure de départ pour la chasse
Domaines
- chasse 👉 Grand Paris Seine et Oise
@
Commune & Contact
Commune
Drocourt (78440)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W953002675
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1900
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 781S
Observation : Dossier papier introuvable. Pas de mise à jour depuis 1979 Modif bureau le 17/2/12 par IG
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr