EBI HAPPY Active Cergy Enseignement supérieur W953001965 Créée en 2002 journal de l'école de biologie industrielle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cergy (95000) Identifiants RNAW953001965 HIST.0953015448 Historique Créée le 25/09/2002, dernière déclaration le 13/10/2015 4 évènements 25/09/2002 Création 12/10/2002 Publication au Journal Officiel 13/10/2015 Dernière déclaration 13/04/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Enseignement supérieur Enseignement supérieur 015040organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRepris sous waldeck sans PJ le 4/11/09 par IG Modif bureau le 28/9/11 par IG Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.