ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ÉCOLE SAINTE MARIE DE TAVERNY

Activité

Projet porté

créer, faire fonctionner, aider et favoriser des oeuvres d'éducation populaire, morale, intellectuelle, familiale, sociale et professionnelle d'assistance, de prévoyance et d'enseignement de toute nature et sous toutes formes

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• éducation formation - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 09/07/1946 - Création de l'association
• 06/08/1946 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 02/12/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 03/06/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Dernière annonce récente au JOAFE

Date de l'annonce : 2023-10-06

Type d'annonce : Modification

• Ancien titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ÉCOLE SAINTE MARIE DE TAVERNY
• Nouveau titre : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ÉCOLE SAINTE MARIE DE TAVERNY - OGECSMT
• Transfert du siège

Lieu de declaration :

• Département : 95
• Préfecture :
• Sous Préfecture : Argenteuil

L'annonce :

• Lien vers l'annonce numérisée : JOAFE_PDF_Unitaire_20230049_02437.pdf
• Lien permanent vers l'annonce du Journal Officiel : Lien permanent vers le detail de l'annonce
• Numéro de l'annonce : 2437
• Identifiant annonce : 202300492437

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W953001939

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 314648247

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 31464824700018

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0953002517

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 951S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Repris sous waldeck sans PJ le 28/10/09 par IG Modif bureau le 29/4/10 par IG

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun