ASSOCIATION DES ABONNES AU CHAUFFAGE URBAIN DE CERGY-PONTOISE Active Cergy Intérêts sectoriels Défense emploi W953001657 Créée en 1995 défense des intérêts des abonnés Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cergy (95000) Identifiants RNAW953001657 HIST.0953011997 Historique Créée le 07/03/1995, dernière déclaration le 19/09/2024 4 évènements 07/03/1995 Création 22/03/1995 Publication au Journal Officiel 19/09/2024 Dernière déclaration 19/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels / Défense emploi Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier repris sous Waldec (sans PJ) le 17/08/09 par CB. Modif bureau le 29/7/10 par IG Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.