M
Mission
grouper en vue de la chasse et de la protection de la nature les propriétaires, les exploitants, les habitants de la commune ainsi que les personnes extérieures
Domaines
- clubs de loisirs, relations 👉 Haut Val d'Oise
- chasse 👉 Haut Val d'Oise
@
Commune & Contact
Commune
Bernes-sur-Oise (95340)Associations de Bernes-sur-Oise
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W953001112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0953001540
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : repris le 27.05.09 par la stagiaire Modif bureau le 7/5/10 par IG Modif bureau le 5/5/11 par IG
Activité
clubs de loisirs, relations
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr