ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU PENSIONNAT DU ROSAIRE Active Saint-Leu-la-Forêt Parents d'élèves Divers W953001094 Créée en 1952 voir dossier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Leu-la-Forêt (95320) Identifiants RNAW953001094 HIST.0953003161 Historique Créée le 11/02/1952, dernière déclaration le 05/02/2010 4 évènements 11/02/1952 Création 22/02/1952 Publication au Journal Officiel 05/02/2010 Dernière déclaration 07/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Divers Parents d'élèves 015005parents d'élèves Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationREPRIS LE 26.05.09 PAR LA STAGIAIRE Modif bureau le 5/2/10 par IG Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.