SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE MONTREUIL SUR EPTE

Active Montreuil-sur-Epte 1929-04-12
M

Mission

exploitation du droit de chasse, répression du braconnage, repeuplement du gibier, défense des cultures

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montreuil-sur-Epte (95770)

Associations de Montreuil-sur-Epte

Contact

#

Identifiants

RNA
W953001088
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0953001205
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 953P

Observation : REPRIS LE 26.05.09 PAR LA STAGIAIRE Modif bureau le 1/4/10 par IG Modif bureau le 18/3/11 par IG

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr