OSNY PETANQUE Active Osny Pétanque Club de sport W953000904 504283136 Créée en 2007 pratique de l'éducation physique et des sports entre autres la pétanque et le jeu provençal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Osny (95520) 61 RUE DE MARINES, 95520 OSNY Identifiants RNAW953000904 SIREN504283136 HIST.0953017966 Historique Créée le 25/09/2007, dernière déclaration le 09/02/2026 6 évènements 25/09/2007 Création 25/09/2007 Enregistrement INSEE 13/10/2007 Publication au Journal Officiel 22/12/2011 Dernier évènement INSEE 09/02/2026 Dernière déclaration 03/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 09/02/2026 / Modification 09/02/2026 Modification Transfert du siège : 11 Crete de la Ravinière, 95520 Osny Télécharger l'annonce Lien permanent 09/02/2026 Modification Transfert du siège : 11 Crete de la Ravinière, 95520 Osny Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationrepris sous waldeck sans PJ le 7/5/09 par IG Modif bureau le 24/2/10 par IG Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.