COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD DU VAL D'OISE

Active Eaubonne 1994-02-01
M

Mission

organiser le sport du billard ; promouvoir, diriger et développer la pratique des differents types de jeux sous toutes leurs formes ; assurer l'organisation des compétitions officielles et de contrôler les tournois et exhibitions, conformement au décret de loi 95-1159 du 27 octobre 1995 ; participer a l'éducation par l'enseignement de ses disciplines ; collaborer solidairement à la vie et au développement des activités physiques et sportives, en représentant le billard dans les instances départementales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Eaubonne (95600)

Associations de Eaubonne

Siège INSEE

106 RUE DES BUSSYS, 95600 EAUBONNE

Contact

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Identifiants

RNA
W953000875
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447945676
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44794567600024
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0953011433
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 951S

Activité

cercles privés, fan-clubs

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr