M
Mission
créer et porter la CPTS dont les objectifs sont d assurer une meilleure coordination des actions des professionnels de santé et concourir à la structuration des parcours de santé
Domaines
- santé 👉 Roissy Pays de France
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Roissy Pays de France
@
Commune & Contact
Commune
Fosses (95470)Siège INSEE
1 PLACE DU 19 MARS 1962, 95470 FOSSESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W952015582
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
940607138
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-10-09
- Ancien titre : CPTS NORD EST VAL D'OISE
- Nouveau titre : CPTS DE LA VALLÉE DE L'YSIEUX
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 952S
Activité
santé
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr