ASSOCIATION PICKLEBALL LA DOMONTOISE Active Domont Sport W952015053 Créée en 2023 sport de raquettes Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Domont (95330) Identifiants RNAW952015053 Historique Créée le 28/11/2023, dernière déclaration le 28/11/2023 4 évènements 28/11/2023 Création 28/11/2023 Dernière déclaration 12/12/2023 Publication au Journal Officiel 12/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.