COMITE DE COORDINATION DES CONSEILS DES PARENTS D'ELEVES DE FOSSES

Dissoute Fosses 1987-05-01
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-09-01.

harmoniser en relation avec les president(e)s de chaque c.p.e. les actions concernant l'ensemble des etablissements scolaires de fosses tant aupres des autorites locales departementales, que nationales.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fosses (95470)

Associations de Fosses

Siège INSEE

15 ALLEE LEON SERPOLLET, 95470 FOSSES

Contact

#

Identifiants

RNA
W952014235
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909599706
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0952003160
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.