INTERCOMMUNALE POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT Active Le Mesnil-Aubry Sécurité Environnement W952009687 Créée en 1990 la defense de l'environnement. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mesnil-Aubry (95720) Identifiants RNAW952009687 HIST.0952004328 Anciennes informations Historique Créée le 16/10/1990, dernière déclaration le 16/10/1990 4 évènements 09/10/1990 Publication au Journal Officiel 16/10/1990 Création 16/10/1990 Dernière déclaration 04/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sécurité / Environnement Sécurité 036000sécurité, protection civile Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.