ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DU DOMAINE DE BACCHUS

Active Montmorency 2014-07-29
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Mission

le regroupement autour de leurs intérêts collectifs, des copropriétaires de la résidence « Le Domaine de Bacchus » située 291 Rue du Stade 34400 Saint-Christol et la représentation et la défense des intérêts collectifs des copropriétaires de la résidence « Le Domaine de Bacchus », notamment vis-à-vis des sociétés ayant en charge la gestion de la résidence, mais aussi vis-à-vis de toutes autres entités, publiques ou privées, ainsi que l'exercice de toutes autres actions notamment en justice ayant pour but la représentation et la défense des intérêts collectifs de la résidence « Le Domaine de Bacchus » et des droits que confèrent aux copropriétaires leurs titres de propriétés au sein de cette résidence

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Plaine Vallée
@

Commune & Contact

Commune

Montmorency (95160)

Associations de Montmorency

Contact

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Identifiants

RNA
W952008115
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 952S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr