A.S.V.L. - ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA VALLEE DU LOT

Active Montmorency 1992-12-23
M

Mission

protection de l'environnement, préservation des sites naturels de la vallée du lot et la maîtrise de la qualité de la vie sur le territoire de la commune de port d'agrès, saint- parthem, aux fins de réalisation dudit objet. l'association utilisera notamment, à l'encontre de tout acte administratif ou privé de nature à y porter atteinte, toutes les voies de recours, juridictionnelles ou non juridictionnelles, qui lui sont ouvertes par les lois et réglements en vigueur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montmorency (95160)

Associations de Montmorency

Contact

#

Identifiants

RNA
W952007013
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0952008760
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2003-11-08

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr