GONESSE C'EST VOUS Active Gonesse Droits civiques W952006184 Créée en 2003 etre plus proche des gonéssiens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gonesse (95500) Identifiants RNAW952006184 HIST.0952008787 Historique Créée le 14/11/2003, dernière déclaration le 14/11/2003 4 évènements 14/11/2003 Création 14/11/2003 Dernière déclaration 13/12/2003 Publication au Journal Officiel 02/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.