ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES POUR L'ASSAINISSEMENT DE L'AVENUE MARCHAND (APPAAM)

Active Montmorency 2011-12-16
M

Mission

mise en oeuvre d'une installation d'assainissement dans l'avenue Marchand à Montmorency 95160 et son entretien

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montmorency (95160)

Associations de Montmorency

Contact

#

Identifiants

RNA
W952005728
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 952S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr