BILLARD CLUB DE FOSSES-MARLY Active Fosses Jeux de société W952005538 Créée en 2004 pratique du billard 'français' de loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fosses (95470) Identifiants RNAW952005538 HIST.0952008849 Historique Créée le 02/02/2004, dernière déclaration le 02/02/2004 4 évènements 02/02/2004 Création 02/02/2004 Dernière déclaration 28/02/2004 Publication au Journal Officiel 07/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jeux de société Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.