HORS NORMES Active Fosses Musique W952005228 Créée en 1997 faire connaitre et pratiquer la musique. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fosses (95470) Identifiants RNAW952005228 HIST.0952006702 Historique Créée le 24/07/1997, dernière déclaration le 14/08/2001 4 évènements 24/07/1997 Création 16/08/1997 Publication au Journal Officiel 14/08/2001 Dernière déclaration 22/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.