M
Mission
promouvoir par tous moyens les valeurs de la nation, de la citoyenneté, de la liberté et de la démocratie en france. compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles l52-8 et l52-12 du code électoral.
Domaines
- action politique locale 👉 Plaine Vallée
@
Commune & Contact
Commune
Domont (95330)Contact
Contacter la mairie
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W952004954
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0952008486
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 952S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr