ASSOCIATION DU 30 JUILLET 1998

Active Villiers-le-Bel 1999-04-20
M

Mission

apporter un soutien a m. l'abbe j.claude ponce - veiller au respect du principe de presomption d'innocence et au respect de lapersonne humaine, en evitant les derives mediatiques ou institutionnelles - veiller a la defense des enfants abuses

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villiers-le-Bel (95400)

Associations de Villiers-le-Bel

Siège INSEE

3 ALLEE DES TOITS DE VILLIERS, 95400 VILLIERS-LE-BEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W952004200
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
424209724
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0952007245
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

justice

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr