ASSOCIATION DU CLOS CHIGNON

Active Soisy-sous-Montmorency 2005-01-10
M

Mission

assurer la défense de l'environnement et le contrôle de la bonne application des règlements d'urbanisme et des règles régies par le code civil dans le lotissement de l'allée clos chignon à soisy sous montmorency 95230

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soisy-sous-Montmorency (95230)

Associations de Soisy-sous-Montmorency

Contact

#

Identifiants

RNA
W952004062
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0952009200
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr