ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE LA RUE NOUVELLE Active Villiers-le-Bel Entraide Défense emploi W952004050 Créée en 1985 sauvegarder les interets des riverains Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villiers-le-Bel (95400) Identifiants RNAW952004050 HIST.0952002650 Historique Créée le 05/04/1985, dernière déclaration le 07/06/2023 4 évènements 05/04/1985 Création 24/04/1985 Publication au Journal Officiel 07/06/2023 Dernière déclaration 07/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Défense emploi Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.